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Marques déposées par l'association loi 1901 françois aupetit
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observatoire des MICI, maladies inflammatoires chroniques de l'intestin maladie de crohn et rch
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

observatoire des MICI, maladies inflammatoires chroniques de l'intestin maladie de crohn et rch
association françois aupetit, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3947583
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
observatoire des MICI, maladies inflammatoires chroniques de l\'intestin maladie de crohn et rch de françois aupetit

Présentation de la marque observatoire des MICI, maladies inflammatoires chroniques de l'intestin maladie de crohn et rch

Déposée le 21 septembre 2012 par l'association loi 1901 françois aupetit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « observatoire des MICI, maladies inflammatoires chroniques de l'intestin maladie de crohn et rch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 françois aupetit domicilié(e) 32 rue de Cambrai - 75019 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 046 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association françois aupetit, M. alain olympie domicilié(e) 32 rue de Cambrai - 75019 - paris - France.

La marque observatoire des MICI, maladies inflammatoires chroniques de l'intestin maladie de crohn et rch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque observatoire des MICI, maladies inflammatoires chroniques de l'intestin maladie de crohn et rch est expirée depuis le 21 septembre 2022.

françois aupetit a également déposé les autres marques suivantes : API STOMIE , Roll'solidaire , MICI CONNECT


association françois aupetit, association loi 1901 - 32 rue de Cambrai - 75019 - paris - France - SIREN 343046132


association françois aupetit, M. alain olympie - 32 rue de Cambrai - 75019 - paris - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.